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Table des matières

Monsieur le Ministre,

Au nom du conseil d’administration, de la Commission, du Comité consultatif autochtone et de la présidente-directrice générale de la Régie de l’énergie du Canada, nous tenons à vous féliciter pour votre nomination à titre de ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles. La Régie vous appuie dans vos responsabilités à l’égard du premier ministre et du Parlement liées au rendement général de l’organisation.

La Régie est l’organisme fédéral qui régit le secteur énergétique au Canada, à savoir les pipelines et les lignes de transport d’électricité interprovinciaux comme internationaux, les projets d’énergie renouvelable extracôtière dans des zones non visées par une loi de mise en œuvre, les activités pétrolières ou gazières sur les terres domaniales et le commerce de l’énergie.

La Loi sur la Régie canadienne de l’énergie (« LRCE ») établit la structure de gouvernance de la Régie, qui comprend le conseil d’administration, la présidente-directrice générale, la Commission et le Comité consultatif autochtone. En vertu de la LRCE, le conseil d’administration est chargé de la gouvernance de la Régie et lui donne des orientations et des conseils stratégiques. La PDG a le rang et les pouvoirs d’un administrateur général et est responsable des affaires courantes de l’organisation. La Commission rend des décisions ou formule des recommandations indépendantes au gouverneur en conseil. Le Comité consultatif autochtone, en tant que partie intégrante de la structure de gouvernance, prodigue des conseils sur la façon dont la Régie peut établir de nouvelles relations avec les peuples autochtones et faire progresser la Réconciliation dans le cadre du mandat de la Régie. Le Comité est le premier du genre pour un organisme de réglementation fédéral.

La Régie est un organisme de réglementation en matière de sécurité et en matière d’économie, et a également le mandat de fournir aux Canadiens en temps opportun de l’information et des analyses pertinentes sur l’énergie. La Régie surveille un peu plus de 71 000 kilomètres de pipelines (transportant principalement, mais pas exclusivement, du pétrole et du gaz) et 1 500 kilomètres de lignes de transport d’électricité.

L’organisation recouvre presque entièrement ses frais; le secteur réglementé assume 99 % de ses frais de fonctionnement. Le mandat de la Régie comprend quatre responsabilités essentielles.

• Surveillance de la sécurité et de l’environnement – La Régie veille à la prévention des blessures aux personnes et des dommages à l’environnement tout au long du cycle de vie des projets énergétiques.
• Processus décisionnel – La Régie rend des décisions ou formule des recommandations dans le cadre de processus décisionnels justes, transparents, opportuns et accessibles.
• Information sur l’énergie – La Régie recueille, surveille, analyse et produit de l’information et des analyses pertinentes et accessibles sur l’énergie pour alimenter le dialogue sur l’énergie au Canada.
• Mobilisation – La Régie mène des activités de mobilisation à l’échelle nationale et régionale auprès des peuples autochtones et des parties prenantes par un dialogue ouvert, la possibilité de poser des questions, un partage des points de vue et la collaboration.

Le plan stratégique 2024-2027 de la Régie précise davantage le travail de l’organisation et met en évidence les priorités qui guident les activités associées à toutes ses responsabilités essentielles. Les quatre priorités stratégiques interreliées de la Régie sont la confiance, la Réconciliation et la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies, la compétitivité et l’excellence en matière de réglementation, et la préparation pour l’avenir énergétique.

Félicitations pour votre nomination. Nous sommes impatients de poursuivre notre travail avec vous et le ministère.

Veuillez agréer nos sincères salutations.

c.c.: Melanie Debassige, vice-présidente du conseil d’administration – Régie
        Kathy Penney, commissaire en chef adjointe – Régie
        Kaella-Marie Earle, vice-présidente du Comité consultatif autochtone – Régie
        Katherine Murphy, chef du personnel – Régie
        Michael Vandergrift, sous-ministre, Ressources naturelles Canada

Date de modification :

2025-09-08